Délibération n°44/2023 Approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative au projet d’acquisition d’un point d’apport volontaire (PAV) mobile.
Délibération n°43/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative au projet d’acquisition d’un camion BOM de 7m3.
Délibération n°42/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative à l’optimisation de la collecte des déchets.
Délibération n°41/2023 approuvant la clôture de l’autorisation de programme pluriannuelle en faveur de l’amélioration des relations avec les administrés.
Délibération n°40/2023 approuvant la création de l’autorisation de programme pluriannuelle et crédits de paiement pour les « études de la Phase 2 du SDAEP 2019 ».
Délibération n°39/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative aux travaux issus du schéma d’alimentation en eau potable.
Délibération n°38/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle pour la rénovation du réseau AEP du secteur OUTUMAORO.
Délibération n°37/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative aux travaux liés à l’adduction en eau potable.
Délibération n°36/2023 approuvant la clôture de l’autorisation de programme pluriannuel en faveur des installations liées au numérique.
Délibération n°35/2023 approuvant l’actualisation de l’autorisation de programme pluriannuelle relative à la définition d’un schéma directeur de gestion et de prévention des déchets ménagers et assimilés.